TEMPS CLIMAT EAU	Organisation météorologique mondiale COMMISSION DES SERVICES ET APPLICATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, CLIMATOLOGIQUES, HYDROLOGIQUES, MARITIMES ET ENVIRONNEMENTAUX Troisième session Bali, Indonésie, 4-9 mars 2024	SERCOM-3/Doc. 1
Présenté par: Président de la SERCOM 7.XII.2023 VERSION 1

RÉSUMÉ GÉNÉRAL DES TRAVAUX DE LA SESSION

Le Président de la Commission des services et applications météorologiques, climatologiques, hydrologiques, maritimes et environnementaux (SERCOM), M. Ian Lisk, a ouvert la troisième session de la Commission le lundi 4 mars 2024 à 9 heures (heure de l’Indonésie centrale (UTC+8)), et a souhaité la bienvenue aux participants... [… à compléter pendant la session].

La Secrétaire générale, Mme Celeste Saulo, a souhaité la bienvenue aux participants et ...

[… à compléter pendant la session].

La Commission a approuvé l’ordre du jour, tel qu’il est présenté dans l’appendice 1.

La Commission a établi les comités suivants:

Comité de vérification des pouvoirs:

Président(e): Nom (pays)

Membres: délégués principaux de ….

Comité de sélection:

Président(e): Nom (pays)

Membres:

Comité de coordination:

Président: Président de la SERCOM

Membres: Vice-présidents de la SERCOM, Secrétaire général adjoint, Directeur du Département des services, secrétaires des séances plénières désignés par la Secrétaire générale et fonctionnaire chargé des conférences.

La Commission a approuvé le programme de travail de la session [appendice 2, à ne pas conserver dans le rapport final], prévoyant des séances de 9 heures à midi et de 14 heures à 17 heures (UTC+8). Elle a également pris note de la règle 95 du Règlement général (Recueil des documents fondamentaux N° 1 (OMM-N° 15)) concernant l’établissement des procès-verbaux.

La Commission a pris note du rapport du président de la Commission ainsi que des rapports des présidents des organes subsidiaires, soulignant les avancées remarquables qui ont été réalisées.

La Commission a adopté [xx] résolutions (voir l’appendice [xx]).

La Commission a adopté [xx] décisions (voir l’appendice [xx]).

La Commission a adopté [xx] recommandations adressées au Conseil exécutif et figurant dans l’appendice [xx].

La liste des participants figure dans l’appendice [xx]. Au total, [xx] personnes ont participé à la réunion: [xx] femmes (soit [xx] %) et [xx] hommes (soit [xx] %).

La Commission est convenue que la ou les prochaines sessions ordinaires se tiendraient ...

[… à compléter pendant la session].

La troisième session de la SERCOM a pris fin le 9 mars 2024 à [xx].

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Appendices: 2

APPENDICE 1

RÉSUMÉ GÉNÉRAL DES TRAVAUX DE LA SESSION

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ

1.	Ordre du jour et organisation de la session

1.1	Ouverture de la session

Le Président de la Commission des services et applications météorologiques, climatologiques, hydrologiques, maritimes et environnementaux (SERCOM), M. Ian Lisk, ouvre la troisième session de la Commission le lundi 4 mars 2024 à 9 heures (heure de l’Indonésie centrale (UTC+8)).

1.2	Approbation de l’ordre du jour

Conformément à la règle 6.13.1 et à la règle 6.13.6 du Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), l’ordre du jour provisoire est soumis à l’approbation de la Commission après l’ouverture de la session. Cet ordre du jour peut comprendre des points proposés – au plus tard 30 jours avant l’ouverture de la session – par les Membres, conformément à la règle 6.13.3 dudit règlement. L’ordre du jour peut être modifié à tout moment au cours de la session.

1.3	Examen du rapport sur la vérification des pouvoirs

Conformément à la règle 22 du Règlement général (Recueil des documents fondamentaux N° 1 (OMM-N° 15)), une liste des participants à la session est distribuée aussi tôt que possible après l’ouverture de la session. Cette liste est établie sur la base des lettres de créance reçues par la Secrétaire générale avant la session et est actualisée avec celles transmises au représentant de la Secrétaire générale pendant la session. Si un délégué principal élève une objection à l’un quelconque des noms figurant sur la liste, un comité de vérification des pouvoirs est créé.

1.4	Établissement des comités

Conformément aux règles 22 et 24 du Règlement général (Recueil des documents fondamentaux N° 1 (OMM-N° 15)) et à la règle 6.13.1, alinéa b), du Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), la Commission peut créer, si nécessaire, les comités suivants: a) Comité de vérification des pouvoirs, b) Comité de sélection, et c) Comité de coordination, chargé de surveiller les aspects organisationnels de la session. La Commission peut créer d’autres comités au cours de la session.

1.5	Établissement de procès-verbaux

Conformément à la règle 94 du Règlement général (Recueil des documents fondamentaux N° 1 (OMM-N° 15)), les décisions adoptées lors de la session sont présentées sous forme d’une décision, d’une résolution ou d’une recommandation.

En vertu de la règle 95 du Règlement général (Recueil des documents fondamentaux N° 1 (OMM-N° 15)), après la session, les résolutions, décisions et recommandations sont consignées dans le rapport final de la session et publiées par le Secrétariat. Les documents d’information et les déclarations sont également inclus dans le rapport d’activité (partie II). Le Secrétariat établit des procès-verbaux sommaires récapitulant les séances plénières des organes constituants uniquement sur demande expresse de l’assemblée plénière. Les séances plénières sont enregistrées sur support audio, les enregistrements étant conservés à des fins d’archivage.

2.	Rapports du président de la Commission, incluant les rapports des présidents des organes subsidiaires

En vertu de la règle 6.13.1, alinéas c) et d), du Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), le président fait rapport sur les activités qu’il a menées en sa qualité de président de la SERCOM, ainsi que sur celles du Groupe de gestion, des comités permanents et des groupes d’étude de la SERCOM, au cours de la période allant d’octobre 2022 à mars 2024.

3.	Adoption sans débat de documents contenant des projets de résolution, de décision et de recommandation

Conformément à la règle 3.10 du Règlement intérieur des commissions techniques (OMMN° 1240), la Commission examine la liste des documents contenant des projets de résolution, de décision et de recommandation que le Bureau de la Commission propose d’approuver sans débat. Lorsqu’il est prévu d’adopter une proposition sans débat, tout membre de la Commission peut demander qu’elle fasse l’objet d’une discussion.

4.	Examen des résolutions et décisions du Congrès et du Conseil exécutif concernant la Commission

Conformément à la règle 6.13.1, alinéa i), du Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), la Commission examine les résolutions et décisions pertinentes adoptées par le Congrès et le Conseil exécutif depuis la deuxième session de la Commission et les prend en compte lorsqu’elle passe en revue son programme de travail.

5.	Règlement technique et autres questions techniques

Les participants étudient les communications techniques élaborées par les comités permanents et les groupes d’étude et prennent des décisions ou formulent des recommandations à l’intention du Conseil exécutif ou du Congrès, selon qu’il convient.

Les listes à puces qui suivent se rapportent à des points (et non à des documents particuliers) figurant dans le document SERCOM-3/INF. 1 – Liste des documents, assortis des codes correspondants des projets de résolution, de décision et de recommandation.

Le programme de travail actuel de la Commission a été adopté dans la résolution 3 (SERCOM1) – Programme de travail de la Commission des services et applications se rapportant au temps, au climat, à l’eau et à l’environnement (Commission des services) pour la première période intersessions, puis mis à jour via la résolution 4 (SERCOM-1) – Examen du programme de travail et des organes subsidiaires de la Commission. Il a ensuite été revu dans le cadre de la résolution 4 (SERCOM-2) – Examen du programme de travail de la Commission. Les attributions, y compris les résultats attendus, des organes subsidiaires de la Commission ont été adoptées via la résolution 1 (SERCOM-1) – Création de comités permanents et de groupes d’étude relevant de la Commission des services et applications se rapportant au temps, au climat, à l’eau et à l’environnement (Commission des services), et passées en revue au titre de la résolution 5 (SERCOM-2) – Modifications du mandat de comités permanents et de groupes d’étude de la Commission.

5.1	Modifications qu’il est recommandé d’apporter au Règlement technique (OMMN° 49)

5.2	Services destinés à l’agriculture

Plan de mise en œuvre des systèmes nationaux d’alerte précoce à la sécheresse

Indices de surveillance de la sécheresse

5.3	Services destinés à l’aviation

Recommandations et déclaration des participants du huitième Atelier international sur les cendres volcaniques (IWVA)

Mise à jour des Messages et prévisions d’aérodromes – Guide d’utilisation des codes (OMM-N° 782).

5.4	Services climatologiques

Actualisation de la liste récapitulative d’auto-évaluation pour la mise en place de services climatologiques et de la feuille de route sur la mise en œuvre d’un système de gestion de la qualité

Accélération de la mise en œuvre de la gestion des données, s’agissant notamment de la qualité, de l’homogénéisation, des lacunes en matière de données et du sauvetage des données

Feuille de route sur l’état du climat à l’échelle régionale et mondiale tenant compte de l’évolution des discussions avec la CCNUCC

Établissement et fonctionnalités de l’entité accréditée par l’OMM facilitant l’accès aux informations sur El Niño/La Niña

5.5	Prévention des catastrophes et services destinés au public

Projet d’orientations sur la continuité des activités et la planification d’urgence

Activités prioritaires de la SERCOM à l’appui de l’Initiative EW4ALL

5.6	Services hydrologiques

Services hydrologiques

Services relatifs à la cryosphère

5.7	Services de météorologie maritime et d’océanographie

Projet de guide sur les interventions en cas d’urgence maritime

Météo-tsunami

Informations océanographiques et de météorologie maritime via les services mobiles par satellite agréés (RMSS)

5.8	Services énergétiques intégrés

Plan à long terme du Groupe d’étude des services énergétiques intégrés (SG-ENE) pour le développement des capacités dans le domaine des services énergétiques

5.9	Services de santé intégrés

Approbation de dispositifs de mise en œuvre visant la santé

5.10	Services urbains intégrés

Bonnes pratiques pour la mise en place de services urbains intégrés

6.	Examen des aspects de la planification stratégique intéressant la Commission

En application de la règle 6.13.1, alinéa f), du Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), la Commission examine le projet actuel de Plan stratégique 2024-2027 de l’OMM, en se concentrant sur les divers buts à long terme pertinents, en particulier sur le but à long terme 1 (Mieux répondre aux besoins de la société: Fournir des informations et services fiables, accessibles, axés sur les attentes des utilisateurs et adaptés à l’usage prévu), et étudie les incidences potentielles pour les activités de la Commission, de même que le processus à suivre pour les intégrer dans le programme de travail de la dix-neuvième période financière.

7.	Programme de travail et organes subsidiaires de la Commission

7.1	Programme de travail et description des programmes de la SERCOM (y compris une description actualisée du Programme concernant les cyclones tropicaux)

Conformément à la règle 6.13.1, alinéa j), du Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), la Commission examine l’état d’accomplissement de la liste des réalisations attendues figurant dans l’annexe de la résolution 3 (SERCOM-1) – Programme de travail de la Commission des services et applications se rapportant au temps, au climat, à l’eau et à l’environnement (Commission des services) pour la première période intersessions, et passées en revue dans la résolution 4 (SERCOM-2) – Examen du programme de travail de la Commission, sur laquelle elle avait fondé son programme de travail pour la dix-huitième période financière. En outre, les participants de la session débattent de la liste des réalisations attendues et définissent le programme de travail de la Commission pour la dix-neuvième période financière.

Conformément à la résolution 62 (Cg-19) – Examen des résolutions antérieures du Congrès, et à la règle 6.13.1, alinéa e), du Règlement intérieur des commissions techniques (OMMN° 1240), la Commission examine la proposition de description du Programme des services météorologiques, climatologiques, hydrologiques et maritimes et des services environnementaux appliqués, ainsi que la description actualisée du Programme concernant les cyclones tropicaux, et formule une recommandation à l’intention de la soixante-dix-huitième session du Conseil exécutif, pour approbation.

7.2	Propositions pour la prochaine intersession relatives aux organes subsidiaires de la SERCOM (y compris les comités permanents, les groupes d’étude et les groupes consultatifs faisant rapport au Groupe de gestion de la SERCOM)

Conformément à la règle 6.13.1, alinéa j), du Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), la Commission se penche sur la poursuite des activités des six comités permanents au cours de la troisième intersession de la SERCOM et sur la cessation d’activité des trois groupes d’étude et de tout autre organe, le cas échéant.

La Commission envisage également la création:

D’une équipe d’experts conjointe sur les services de santé intégrés (relevant du Comité permanent des services climatologiques (SC-CLI), du Comité permanent pour la prévention des catastrophes et les services destinés au public (SC-DRR) et de l’Organisation mondiale de la Santé), dont il est proposé que l’organe subsidiaire chef de file (rapporteur) soit le SC-CLI;

D’un nouveau groupe d’étude sur les services intégrés d’énergies renouvelables, sous réserve de l’élaboration des responsabilités, du champ d’action et des attributions de celui-ci pour examen par correspondance par le Groupe de gestion à la fin du mois de novembre.

7.3	Composition du Groupe de gestion de la SERCOM pendant la prochaine intersession

En se fondant sur les conclusions tirées de l’examen du précédent point de l’ordre du jour, concernant ses organes subsidiaires, la Commission étudie la nouvelle structure proposée pour son groupe de gestion, conformément aux indications figurant dans la résolution 40 (Cg-19) – Mesures visant à favoriser une gouvernance inclusive, transparente et écologiquement viable.

8.	Questions de procédure

Les participants sont informés des amendements au Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240) adoptés via la résolution 42 (EC-76) – Modifications à apporter au Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), et envisagent des recommandations concernant d’éventuels amendements supplémentaires. En outre, la Commission examine les recommandations visant à continuer de modifier les attributions générales des groupes de gestion des deux commissions afin de parvenir à une représentation plus équilibrée s’agissant des experts participant aux activités des organes subsidiaires des commissions techniques ou en assurant la direction.

9.	Questions relatives à la coordination et à la collaboration

La Commission examine son niveau de coordination et de collaboration avec d’autres organes de l’OMM, y compris avec le Comité de coordination technique, et convient d’éventuelles mesures correctives si nécessaire.

À cet égard, la Commission prend également en considération les avis d’autres organes de l’Organisation, tels que le Groupe de coordination hydrologique et le Groupe d’experts pour le développement des capacités.

La Commission passe également en revue les dispositions qu’elle a prises pour garantir la participation de toutes les Régions à ses organes subsidiaires, prend en considération les préoccupations communes exprimées par les présidents des conseils régionaux et convient de toute action qui s’avère nécessaire.

10.	Égalité des genres

La Commission examine le rapport de la correspondante de la SERCOM pour les questions relatives à l’égalité entre les femmes et les hommes, étudie le plan d’action de la SERCOM sur l’égalité des genres pour la dix-neuvième période financière et examine les principaux résultats de la Journée des questions de genre.

11.	Examen des résolutions, décisions et recommandations antérieures

11.1	Examen des résolutions, décisions et recommandations antérieures de la Commission et évaluation de la mise en œuvre des mesures correspondantes

Conformément à la règle 6.13.1, alinéa h), du Règlement intérieur des commissions techniques (OMM-N° 1240), la Commission examine les résolutions, les décisions et les recommandations adoptées lors de sa deuxième session et décide de celles à maintenir en vigueur.

12.	Élection des membres du Bureau

La Commission élit un bureau, un président et trois vice-présidents, en tenant dûment compte, conformément à la résolution 40 (Cg-19) – Mesures visant à favoriser une gouvernance inclusive, transparente et écologiquement viable, des orientations contenues dans le document Cg-19/INF. 4.5(2a), qui vise à promouvoir et faciliter l’égalité au moyen d’un pourvoi des postes vacants de responsables et d’experts techniques au sein des organes subsidiaires de la Commission assurant une représentation équilibrée des Régions, des genres et des degrés de développement. L’appel à candidatures est envoyé aux membres de la Commission avant la session.

13.	Date et lieu de la prochaine session

Les participants envisagent la date et le lieu de la prochaine session de la Commission, ainsi que la possibilité d’organiser des conférences techniques en parallèle.

14.	Clôture de la session

La session de la Commission devrait prendre fin le samedi 9 mars 2024 à XXXXXX.

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APPENDICE 2

PROGRAMME DE TRAVAIL PROVISOIRE

[Susceptible d’être modifié; à ne pas maintenir dans le rapport final]

Horaires (heure de l’Indonésie centrale)	Lundi 4 mars	Mardi 5 mars	Mercredi 6 mars	Jeudi 7 mars	Vendredi 8 mars	Samedi 9 mars
8 h 00–9 h 00	Comité de sélection/Événement parallèle	JOURNÉE DES QUESTIONS DE GENRE	Comité de sélection/Événement parallèle	Comité de sélection
9 h 00–12 h 00	1. Ouverture, ordre du jour et questions d’organisation 2. Rapports	5.1 Modifications qu’il est recommandé d’apporter au Règlement technique 5.2 Services destinés à l’agriculture 5.3 Services destinés à l’aviation	5.6 Services hydrologiques 5.7 Services de météorologie maritime et d’océanographie	6. Planification stratégique 7.1 Programme de travail et description des programmes de la SERCOM 7.2. Propositions relatives aux organes subsidiaires de la SERCOM 7.3 Composition du Groupe de gestion de la SERCOM 8. Questions de procédure 9. Questions relatives à la coordination et à la collaboration 10. Égalité des genres	12. Élection des membres du Bureau 13. Date et lieu de la prochaine session
12 h 00–14 h 00	Pause déjeuner/Événement parallèle	Pause déjeuner/Événement parallèle
14 h 00–17 h 00	3. Adoption de documents sans débat 4. Examen des résolutions et décisions du Congrès et du Conseil exécutif	5.4 Services climatologiques 5.5 Prévention des catastrophes et services destinés au publics	5.8 Services énergétiques intégrés 5.9 Services de santé intégrés 5.10 Services urbains intégrés	11. Examen des résolutions, décisions et recommandations antérieures Documents restés en suspens	Documents restés en suspens 14. Clôture
17 h 00–17 h 30	Réunion de coordination	Réunion de coordination	Réunion de coordination pour les membres nouvellement élus
17 h 00-18 h 00	Événement parallèle	Événement parallèle

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